Déposée le 6 septembre 1991 par la société SOPARIND Société en Commandite par Actions
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRAIS VILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SOPARIND Société en Commandite par Actions domicilié(e) 65, avenue de Ségur, 75007 PARIS (dossier no 2202465) - France et immatriculée sous le numéro RCS 679 808 147 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2202465) - France.
La marque FRAIS VILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691572.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRAIS VILLAGE est expirée depuis le 6 septembre 2011.
SOPARIND Société en Commandite par Actions a également déposé les autres marques suivantes : CENDRINE , PAUSE REPAS , POMIDORO
SOPARIND Société en Commandite par Actions - 65, avenue de Ségur, 75007 PARIS (dossier no 2202465) - France - SIREN 679808147
SB ALLIANCE Direction Juridique - (dossier no 2202465) - France
Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2001 n°2202465 - Publication au BOPI 2001-07-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06
Inscription le 29 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240707 - Publication au BOPI 1997-07-29
Café, thé, cacao, sucre;glaces;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes;bière, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;vins spiritueux et liqueurs; restaurations, salons
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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